Conditions Générales – Terre Sainte Natation

1. Présentation de l’association

Terre Sainte Natation est une association à but non lucratif basée à Founex, dans le canton de Vaud (Suisse).
Nous proposons des cours de natation, des camps multisports, des entraînements compétitifs et des activités aquatiques pour tous les âges.
📧 Contact : info@terresaintenatation.com

2. Inscriptions et Réservations

Les inscriptions se font via notre site internet ou directement auprès du comité.
La réservation est confirmée uniquement après validation par email et réception du paiement.
Terre Sainte Natation se réserve le droit de refuser ou d’annuler une inscription pour des raisons de sécurité ou de capacité.

3. Tarifs et Paiements

Les tarifs des cours et activités sont publiés sur notre site.
Le paiement s’effectue par virement bancaire.
Le paiement est dû dès réception de la facture.
En cas de retard de paiement, l’inscription peut être annulée.

4. Annulation et Remboursements

Toute annulation par le participant doit être signalée par écrit.
Aucun remboursement n’est accordé une fois le cours commencé, sauf cas de force majeure.
Si un cours est annulé par le club (ex. problème technique, conditions exceptionnelles), une solution sera proposée.

5. Responsabilité

Les participants doivent respecter les consignes de sécurité données par les entraîneurs.
Terre Sainte Natation décline toute responsabilité en cas d’accident lié au non-respect des règles de sécurité.
Les enfants restent sous la responsabilité de leurs parents avant et après les cours.
L’association est couverte par une assurance responsabilité civile, mais chaque membre doit disposer de sa propre couverture individuelle.

6. Règles de Sécurité et Comportement

Les participants doivent respecter le règlement de la Piscine Patinoire des Rojalets à Coppet.
Les comportements dangereux ou irrespectueux peuvent entraîner l’exclusion du cours sans remboursement.
L’accès aux bassins est interdit sans la présence d’un entraîneur.

7. Protection des Données

Terre Sainte Natation collecte uniquement les données nécessaires à la gestion des inscriptions et à la communication avec ses membres.
Ces données ne sont jamais vendues et sont utilisées uniquement dans le cadre des activités du club.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

8. Propriété Intellectuelle

Les contenus publiés sur notre site (textes, photos, logos) sont protégés et ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite de l’association.

9. Droit Applicable et Litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit suisse.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du canton de Vaud.